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TARIFS :

Le prix du ballotin varie entre 1,10 et 2,10 euros , selon le modèle et la quantité demandée. Les ballotins sont livrés sans dragées.
Les frais de port et d'emballages diffèrent également suivant le poids et la destination de votre commande . Expédition : Envoi SUIVI .

DEVIS :

Pour recevoir une indication précise de prix , faites votre demande de devis sur notre site dans la rubrique " Devis Gratuit".
Précisez bien la quantité , le modèle et le coloris des sachets , ainsi que le ou les prénoms et la date à noter .
Dès la prise de connaissance de votre choix de modèle nous établirons le prix et nous vous indiquons aussi le délai nécessaire à la réalisation de votre commande ( 2 à 10 jours en général, minimum de 25 jours pour les commandes de 100 ballotins et plus).
Rem . : les dragées ne sont pas fournies .

COMMANDES :

Dès la confirmation de votre commande , nous vous adressons une facture par PAYPAL .
( Le paiement par PAYPAL est un mode de paiement en ligne rapide , facile et sûr , pour régler vos achats . Pour plus de renseignement sur PAYPAL , cliquer sur le lien suivant : PAYPAL .)
Vous pourrez ensuite nous faire parvenir votre règlement .
Suite à votre accord du devis établi et à réception de votre règlement , nous vous livrerons.

Ayant le statut d'auto-entrepreneur , nous sommes  soumis au régime fiscal de la micro-entreprise , et à ce titre nous ne facturons pas de TVA ( TVA non applicable , article 293 B du CGI ) .
Nous sommes inscrits auprès du centre de formalités des entreprises (CFE) , et notre numéro SIREN est le 509 871 869  ( SIRET 509 871 869 00012 )  . Vous recevrez donc une facture mentionnant toutes ces références avec votre commande .


ci-dessous, commandes en préparation...
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Conditions générales de vente (C.G.V.)


Notre clientèle se réserve la possibilité de conserver nos conditions générales de vente. En cas de modifications, les conditions applicables seront celles en vigueur sur lescarresda.free.fr à la date précise de la confirmation de commande.


art.1 - Acceptation de nos C.G.V
Toute commande validée vaut pour acceptation de nos C.G.V.

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art.2 - Confirmation de commande
Toute commande est considérée acceptée au moment de son règlement. Les Carrés D'A... conseille au client d'imprimer sa commande et de vérifier les informations transmises à nos services. Les Carrés D'A... ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans un tel cas, l'intégralité des frais engagés pour la réexpédition sont à la charge du client.

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art.3 - Traitement de commande
15 jours à réception du règlement et 2 à 3 jours pour la livraison.
Les Carrés D'A... se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, indisponibilité de produit ou informations insuffisantes dans la commande envoyée à nos services.
Dans le cas d'une rupture de stock, le client sera rapidement informé.

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art.4 - Frais d'expédition
Les frais liés au transport ( expédition sur le territoire français et emballage),  sont en supplément du tarif des articles.
L'expédition est proposée comme suit :

- par enveloppes cartonnées pré-timbrées
- ou par envoi SUIVI

Pour toute expédition à l'étranger et DOM-TOM, contacter nos services.

Les Carrés D'A... ne saurait être tenu comme responsable des dommages occasionnés pendant l'acheminement postal, ni du retard de livraison dû aux éventuelles défaillances des services postaux.

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art.5 - Règlement de la commande
Le règlement s'effectue après acceptation de notre devis. Paiement par Paypal ou par chèque.
En cas de refus de paiement, total ou partiel, le traitement de la commande sera automatiquement suspendu.
Les Carrés D'A... se réserve le droit de refuser de livrer une commande provenant d'un client qui n'aurait pas réglé complètement ou même partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours.

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art.6 - Cas de force majeure
Les Carrés D'A... ne saurait être tenu pour responsable en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de grève, notamment des services postaux et autre moyen de transport, communications, incendie et inondation.